Ville de Rosny-sous-Bois: Conformité réglementaire et services de conseil

Contexte Stratégique : Ville de Rosny-sous-Bois

Spécificités de l’entité bénéficiaire : Commune urbaine avec des besoins spécifiques en matière de contrôle des travaux et respect des réglementations urbanistiques

Risques Métiers Associés : Risque de non-conformité aux réglementations urbanistiques, risque de litiges avec les propriétaires ou entrepreneurs

Source de l’Opportunité : Consulter l’offre originale

Analyse de l’Opportunité Commerciale

La Douleur (Pain Point)

Difficulté à garantir le respect des normes urbanistiques et environnementales par les entrepreneurs et propriétaires

Indice clé de l’offre : « …Contrôle de la régularité des travaux… »

L’Accroche (Hook)

Optimisez votre conformité réglementaire avec nos services de conseil et d’audit en urbanisme

Le Sésame (Door Opener)

Comment gérez-vous actuellement le contrôle des travaux pour assurer la conformité réglementaire dans votre commune ?

Analyse BANT Détaillée

Besoin : Critique
Justification : Critique, car le non-respect des normes peut entraîner des pénalités et des litiges

Autorité : Responsable de service droit des sols
Justification : Le responsable est directement impliqué dans la gestion des infractions et du contrôle des travaux

Échéance : Continu
Justification : Le contrôle des travaux est une activité permanente pour maintenir la conformité réglementaire

Budget : Probable
Justification : Budget de fonctionnement probable pour les services de contrôle et de conseil

Techniques, Outils & Matériaux Spécifiques

• Logiciels de gestion réglementaire
• Outils de contrôle des infractions